Mentions légales

www.cosem.laval.fr
Mentions légales du site officiel du COSEM de la ville de LAVAL

Le site www.cosem.laval.fr est la propriété de la ville de LAVAL.
Mairie de Laval
2 Place du 11 Novembre
BP 1327
53013 LAVAL Cedex

Coordonnées de l’éditeur du site :
COSEM
19 rue Haute Chiffolière
53000 LAVAL

e-mail : cosem.laval@orange.fr
Gestionnaire du site : COSEM

Ce site web est réalisé par le service DSIT de la Mairie de LAVAL avec le CMS de gestion de contenus WordPress.

Coordonnées de l’hébergeur du site :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix

 

Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la mairie de LAVAL est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de la Mairie de LAVAL.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de LAVAL.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Messagerie et envoi de courriels
Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.